Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPOVILLE
Commune de Cannes

Numéro de dépôt :
96631322
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2006

Présentation de la marque EXPOVILLE

Déposée le 19 juin 1996 par Commune de Cannes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXPOVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est Commune de Cannes, domicilié(e) Hôtel de Ville - B.P. 140, 06406 CANNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. le Maire de la Ville de CANNES - France.

La marque EXPOVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPOVILLE est expirée depuis le 19 juin 2006.

Commune de Cannes a également déposé les autres marques suivantes : GRAND BLEU , BoccaCabana , CANNES CAPITAL OF OUTDOOR SPORTS , CANNES 21 , La Croisette , Yes we Cannes , CANNES SOLEIL , CANAL TV CANNES , LES MARCHES , CANNES LA BOCCA


Commune de Cannes - Hôtel de Ville - B.P. 140, 06406 CANNES CEDEX - France


M. le Maire de la Ville de CANNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

- Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : billets (tickets) ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier et carton ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; fanions (en papier) ; sacs ; sachets ; enveloppes ; pochettes, affiches ; cartes postales ; cartes de souhaits ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; gravures ; images ; objets d'art lithographiés ; objet d'art gravés planches (gravures) ; photogravures pochoirs ; produits de l'imprimerie articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés - Vêtements, chaussures, chapellerie - Publicité, distribution de prospectus et services d'abonnement de journaux pour des tiers y compris sous forme numérique Gestion des affaires commerciales conseils, informations ou renseignements d'affaires y compris sous forme numérique Administration commerciale reproduction de documents y compris sous forme numérique Gestion des fichiers informatiques Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité sous toute forme y compris numérique - Télécommunications : agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs, récepteurs de télévision ou tout récepteur multimédia Location de réfrigérateurs. Location de garages. Réservation de places pour le voyage (transports). - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, production de spectacles de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences et congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - Gestion des lieux d'expositions services de reporters, filmage sur bandes vidéo ; location de temps d'accès à des serveurs de base de données ; services touristiques, réservations, informations d'hébergement, restauration, toutes activités de tourisme d'affaires ou de loisirs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.